Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cyel
Ville de La Roche sur Yon, collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
4210649
Date de dépôt :
14/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
14/09/2025
Cyel de Ville de La Roche sur Yon

Présentation de la marque Cyel

Déposée le 14 septembre 2015 par Ville de La Roche sur YonTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Cyel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est Ville de La Roche sur YonTODO domicilié(e) Hôtel de ville, place Napoléon, BP 829 - 85021 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mairie La Roche sur Yon, Mme fichet céline domicilié(e) Hôtel de ville, place Napoléon, BP 829 - 85021 - LA ROCHE SUR YON cedex - France.

La marque Cyel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210649.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cyel arrivera à expiration en date du 14 septembre 2025.

Ville de La Roche sur Yon a également déposé les autres marques suivantes : Les Animaux de la place , Festival des mots , VEL'YON , RY La Roche-sur-Yon Le Vendée , EN ROUTE VERS LE MONDE - CINEMA ET AVENTURE , La Napoline, gourmandise officielle de La Roche-sur-Yon


Ville de La Roche sur Yon, collectivité territoriale - Hôtel de ville, place Napoléon, BP 829 - 85021 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Mairie La Roche sur Yon, Mme fichet céline - Hôtel de ville, place Napoléon, BP 829 - 85021 - LA ROCHE SUR YON cedex - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Inscription le 22 décembre 2015 - Retrait partiel n°659798 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-12-22

Inscription le 16 février 2016 - Retrait partiel n°662930 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-16

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Les services précités étant relatifs en fonctionnement d'un pôle culturel (musée, conservatoire, école d'art, salle de spectacle).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Les services précités étant relatifs au fonctionnement d'un pôle culturel (musée, conservatoire, école d'art, salle de spectacle).